| 15. Déclaration d’activité | 15.1. Déclaration initiale | |
| 15.2. Renouvellement de la déclaration | ||
| 15.3. Cessation d’activité | ||
| 16. Obligations générales de l’exploitant | 16.1. Gestion des aéronefs | |
| 16.2. Gestion des télépilotes et autres personnes liées à la sécurité | ||
| 16.3. Manuel d’activités particulières (MAP) | ||
| 16.4. Compte-rendu, analyse et suivi d’évènements | ||
| 16.5. Surveillance de l’activité | ||
| 16.6. Bilan annuel d’activité | ||
| 16.7. Activités permanentes | ||
| 16.8. Obligations non spécifiques aux aéronefs télépilotés |
Voir Documents
Ou extrait du Guide :
L’exploitant doit disposer sur le lieu du vol et présenter aux autorités en cas de contrôle les documents suivants :
* ou, le cas échéant, une copie de l’attestation de conception de type et l’attestation de conformité au type délivrée par le constructeur
Manuel D'activités Particulères (MAP)